Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUNGIS VEGETAL
BOURSIER Bruno

Numéro de dépôt :
93450400
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque RUNGIS VEGETAL

Déposée le 11 janvier 1993 par BOURSIER Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUNGIS VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est BOURSIER Bruno, domicilié(e) 4 rue de l'Abreuvoir, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURSIER Bruno - France.

La marque RUNGIS VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUNGIS VEGETAL est expirée depuis le 11 janvier 2003.

BOURSIER Bruno a également déposé les autres marques suivantes : VEGETAL , CONTACT PLANTES


BOURSIER Bruno - 4 rue de l'Abreuvoir, 94150 RUNGIS - France


BOURSIER Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Emballage en carton et papier Produits Horticoles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.